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Documentation et précisions

 

 

• Fonds Euro Nouvelle Génération

L’épargne constituée sur le support Fonds Euro Nouvelle Génération est adossée à hauteur de 100% aux actifs du Fonds Euro Nouvelle Génération de Spirica. Conformément au Code des assurances, ces actifs sont investis sur les marchés financiers et immobiliers. Les résultats de ce Fonds sont arrêtés pour chaque exercice civil. Le Support Fonds Euro Nouvelle Génération vise un objectif de rendement récurrent régulier associé à une volatilité limitée au travers de son allocation d’actifs majoritairement obligataire. Ce Fonds Euro présente une garantie du capital annuelle à hauteur de 98%.

 

Différé de sortie lié à une situation exceptionnelle

Les désinvestissements (Arbitrages, options de gestion financière, rachats partiels, rachats partiels programmés, …) portant sur le Fonds en euros peuvent, exceptionnellement, être différés pendant une période maximale de six mois, dès lors qu’au moment de la demande, l’une au moins des deux conditions suivantes est avérée :

• Le dernier Taux Moyen des Emprunts d’Etat français publié est supérieur au taux de rendement brut servi l’année précédente sur le Fonds
• Le cumul des rachats et Arbitrages sortants depuis le Fonds en euros depuis le début de l’année civile excède 10% de la valeur de son actif au 1er janvier de cette même année.

 

• Support Croissance Allocation Long Terme

A compter du 1er janvier 2021 au plus tard, le support Croissance Allocation Long Terme sera disponible au sein de votre contrat. Le support Croissance Allocation Long Terme est un support dont le capital garanti est exprimé uniquement en parts de provisions de diversification avant l’échéance et donne lieu à une garantie à l’échéance exprimée en euros. Ce support vous permet de bénéficier d’une garantie partielle du Capital à hauteur de 80% des sommes versées nettes de frais à la date d’échéance de la garantie, sous réserve de ne pas procéder à des désinvestissements sur le support avant cette date. 

 

Le Support Croissance Allocation long Terme, offrant une garantie à hauteur de 80% du capital à l'échéance des 8 ans.

 

Cette garantie partielle du capital à hauteur de 80% des sommes versées nettes de frais sur le support Croissance Allocation Long Terme, n’est pleinement effective qu’à la date d’échéance de la garantie. La date d’échéance de la garantie du support Croissance Allocation Long Terme est fixée au 31 décembre de l’année du huitième anniversaire de la date de valeur de chacun des investissements réalisés sur la même année. Ainsi, en fonction de vos dates d’investissement sur le support Croissance Allocation Long Terme, vous pourrez disposer au sein de votre contrat de plusieurs supports Croissance Allocation Long Terme ayant chacun une date d’échéance spécifique selon l’année de votre investissement. A titre d’exemple, un investissement en date de valeur du 1er février 2022 et un investissement en date de valeur du 15 septembre 2022 effectués sur le Support « Croissance Allocation Long Terme 2030 » auront tous deux pour date d’échéance de la garantie le 31 décembre 2030. 

 

 

• Rééquilibrage automatique

Vous pouvez bénéficier de cette option à tout moment de votre contrat. L’option de rééquilibrage automatique consiste en un arbitrage automatique réalisé par l’Assureur à la date anniversaire du contrat, date qui correspond à la date d’effet de celui-ci. Suite à cet arbitrage, la totalité de la valeur atteinte constituée sur votre contrat sera répartie entre les différents supports conformément à la répartition cible que vous aurez définie lors de la mise en place de l’option. 

 

 

• Sécurisation des plus-values

Cette option consiste à réaliser un arbitrage des plus-values constatées sur les supports en unités de compte éligibles à cette option sur lesquels est investie l’épargne de votre contrat, vers un fonds de sécurisation précisé dans l’Annexe Financière. Vous pouvez bénéficier de cette option lorsque votre contrat présente une valeur atteinte de 10 000 euros. 

 

 

• Limitation des moins-values relatives

Vous pouvez bénéficier de cette option lorsque votre contrat présente une valeur atteinte de 10 000 euros. L’option «limitation des moins-values relatives» consiste à réaliser un arbitrage total de l’épargne atteinte sur les supports en unités de compte éligibles à cette option et présents sur votre contrat sur lesquels un niveau prédéfini de moins-values a été atteint, vers un fonds de sécurisation précisé dans l’Annexe Financière.

 

 

• Investissement progressif 

Cette option consiste à planifier des arbitrages des sommes investies sur le Fonds en euros accessible au sein de votre contrat vers des supports en unités de compte, éligibles à cette option, selon une périodicité mensuelle, étant précisé que l’Assureur se réserve le droit de refuser certains supports en unités de compte dans le cadre de cette option. Vous pouvez bénéficier de cette option lorsque votre contrat présente une valeur atteinte de 10 000 euros.