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Les abattements accordés :
Les dons manuels oncles ou tantes/neveux ou nièces :
| Donataires | Montant du don manuel |
|---|---|
| Neveu ou nièce | 31 865,00€ |
Les oncles et tantes peut donc transmettre à chaque neveu ou nièce :
63 730,00€ en exonération de droits;
Au-delà, des droits sont à régler de 55,00%.
A savoir :
Ce don manuel est possible, en l'absence de descendance de l'oncle ou de la tante;
Le don manuel est taxé, selon le même barème que les donations;
Le neveu ou la nièce doit être majeur ou émancipé;
L'oncle ou la tante doit être âgé de - de 80 ans;
Tous les 15 ans, en une seule ou en plusieurs fois.
Dons manuels parent/enfant
Dons manuels grand-parent/petit-enfant
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