Garantie des accidents de la vie privée

Un contrat indemnitaire, plus couvrant que les contrats forfaitaires.
La garantie indemnitaire tient compte de votre situation personnelle, ca change tout.

A partir de 1,00% d'invalidité !
























Un contrat "garantie des accidents de la vie" qui assure dès 1% d'invalidité !





Image d'une coupe

Un contrat d'assurance labellisé



Image d'une main et 5 étoiles

Un contrat "indemnitaire"



Image d'une pièce d'euros

Une indemnisation performante












Garantie des accidents de la vie privée :
Contrat Enov coup dure




Logo Novelia
Photo d'un dossier regardé à la loupe Téléchargez les documents contractuels de l'assureur















A quoi sert ce contrat ?




Photo d'un diagrame à bandes animé Quelques chiffres en France pour vous convaincre :


Nombre de blessés chaque année :
Image qui désigne une flèche noire droite Dans le cadre de la vie privée : 11 000 000 de blessés,
Image qui désigne une flèche noire droite Dans le cadre d'accident de la route : 83 911 blessés.

Nombre de décès chaque année :
Image qui désigne une flèche noire droite Dans le cadre de la vie privée : 20 000 décès,
Image qui désigne une flèche noire droite Dans le cadre d'accident de la route : 4 262 décès.



Image d'une flèche Prenons un exemple pour bien comprendre :


Accident de sports

Un homme chute lors d’une activité d’accro branche.
Image qui désigne une flèche noire droite Résultat : Tétraplégie.


Image qui désigne une alerte Que verse la garantie des accidents de la vie privée ?
Après consolidation de ses blessures, l’homme a une invalidité physique permanente (IPP) de 95,00%.

Il percevra environ 980 000€ (*), au titre :
Image qui désigne une flèche noire droite Des pertes réelles (frais médicaux, perte de revenus),
Image qui désigne une flèche noire droite Des préjudices personnels,
Image qui désigne une flèche noire droite De son invalidité.

Son préjudice sera réévalué si, suite à cet accident, son état s’est aggravé.


Image qui désigne une alerte Que verse la Sécurité Sociale ?

Image qui désigne une flèche noire droite Les frais médicaux,
Image qui désigne une flèche noire droite Les indemnités journalières (IJ) qui correspond à environ 50,00% du salaire net.


Image qui désigne une alerte Que verse l’employeur ?

Selon les conventions collectives, l’employeur peut prendre en charge l’intégralité de la perte de salaire de son salarié. Renseignez-vous.

(*) L’indemnisation correspond au cas de cette personne indemnisée, et ne peut être généralisée.
Chaque cas est différent, et l’indemnisation est donc personnalisée.



Poignée de mains Seul le contrat Garantie des Accidents de la Vie couvre :

Image qui désigne une flèche noire droite Vos pertes réelles (frais médicaux, perte de revenus, etc...),
Image qui désigne une flèche noire droite Mais aussi vos préjudices personnels (prétium doloris, préjudice esthétique, d'agrément, etc...),
Image qui désigne une flèche noire droite Dès lors que vous avez une invalidité.




Image d'une flèche Ce contrat permet de se prémunir contre les coups durs de la vie privée :


Image d'un carré orange Accident de la vie privée


Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents domestiques, de loisirs, de sport, en voyage :

- A la maison :
Lors de chutes, brûlures, coupures, intoxications, piqûres ou morsures d'animaux...
Ou dans ses abords immédiats : Jardin, garage, cour...

- A l'extérieur :
Sur un trottoir, dans un magasin, aire de jeux.


Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents médicaux :

Lorsqu'un acte médical a des conséquences dommageables sur la santé : Maladies contractées en milieu hospitalier, au cours d'une intervention chirurgicale, lors d'une erreur de diagnostic...


Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents dus aux attentats, aux infractions ou aux agressions


Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents causés par des catastrophes :

- Naturelles : Tempête, inondation, avalanche,
- Technologiques : Effondrement de magasin.


Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents scolaires et extra scolaires :

Couverts en formule famille.



Image d'un carré orange Accident scolaire - extra scolaire,
Les préjudices causés par les enfants, au cours de leurs activités scolaires et extra-scolaires, ne sont pas garantis au titre du contrat (RC exclue).


Image d'un carré orange Arrêt de travail (en option).
Voir l'option "Arrêt de travail"


Image d'un carré orange Licenciement (en option).
Voir l'option "Licenciement"



Image d'une flèche Des prestations d'assistance.













Qui peut souscrire ?




Photo d'un personnage qui se pose une question Les personnes qui peuvent adhérer à ce contrat :


Image d'un carré orange Toute personne de 18 ans à moins de 71 ans,

Image d'un carré orange Toutes professions, y compris les travailleurs indépendants.
Cependant la cotisation n'est pas déductible des impôts, dans le cadre de la loi Madelin.













Combien coûte la formule Confort, dès 1,00% d'invalidité permanente partielle ?




Photo d'une pièce en euros Le tarif est adapté à votre situation personnelle :


Image d'un personnage seul

Cotisation "Individuelle" :
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription de 18 à 64 ans : 12,94€/mois
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription à partir de 65 ans : 14,69€/mois


Image d'un couple

Cotisation "Couple" (conjoint, concubin ou pacsé) :
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription de 18 à 64 ans : 23,17€/mois
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription à partir de 65 ans : 26,47€/mois


Image d'une famille

Cotisation "Famille" :
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription de 18 à 64 ans : 26,65€/mois
Image qui désigne une flèche noire droite Souscription à partir de 65 ans : 30,47€/mois












Les avantages de souscrire ce contrat




Photo d'une coupe de champion Un produit de qualité, avantageux et qui assure :


Image d'un carré orange Un contrat d'assurance labellisé GAV (gage de qualité) :
Image qui désigne une flèche noire droite Label mis en place par la FFSA (Fédération Française des Sociétés d'Assurances).


Image d'un carré orange Un contrat de prévoyance "indemnitaire" :
Image qui désigne une flèche noire droite Plus couvrant que les contrats forfaitaires,
Image qui désigne une flèche noire droite La garantie indemnitaire tient compte de la situation personnelle de l'assuré, à la différence d'une garantie forfaitaire,
Image qui désigne une flèche noire droite Jusqu’à 1 000 000,00€ par victime assurée.


Image d'un carré orange Un tarif qui n'évolue pas en fonction de votre âge,


Image d'un carré orange Pas d’examen médical ni de questionnaire de santé,


Image d'un carré orange Aucun justificatif de revenus demandé,


Image d'un carré orange Un contrat souple et modulable,


Image d'un carré orange Pas d’âge limite de prestations :
Image qui désigne une flèche noire droite Y compris pour le niveau confort,


Image d'un carré orange Les petits enfants mineurs, ayant un lien direct avec le souscripteur ou le conjoint / concubin / pacsé, selon la formule souscrite :
Image qui désigne une flèche noire droite Font partie des assurés bénéficiaires,
Image qui désigne une flèche noire droite Si un accident survient lors de leur garde occasionnelle par l’assuré (quelle que soit la formule souscrite).












Les prestations à partir de 1,00% d'IPP




Photo d'un logo de pharmacie Découvrez les prestations concernées :


Image d'une flèche Les préjudices personnels :

Préjudices esthétiques permanents, préjudices d’agrément, souffrances endurées.


Image d'une flèche Les frais médicaux :

Jusqu'à 2 500,00€.


Image d'une flèche Indemnité journalière hospitalisation au-delà de 4 jours consécutifs :

15,00€ par jour, jusqu'à un plafond de 5 500,00€.


Image d'une flèche Optique et dentaire :

Jusqu'à 500,00€.


Image qui désigne une alerte IPP : L’Incapacité Permanente Partielle correspond à la réduction des capacités physiques, sensorielles ou intellectuelles.



Image d'une flèche Quelques exemples d'IPP :

Image qui désigne une flèche noire droite 1,00% (ou moins) correspond à la perte d’une phalange,
Image qui désigne une flèche noire droite 5,00% à la perte de l’odorat ou d’un doigt,
Image qui désigne une flèche noire droite 10,00% à la perte d’un genou (pose d’une prothèse),
Image qui désigne une flèche noire droite 30,00% à la perte d’un pied.












Les prestations à partir de 10,00% d'IPP




Photo d'un logo de pharmacie Découvrez les prestations concernées :


Image d'une flèche Les préjudices économiques :

Image qui désigne une flèche noire droite Incapacité permanente partielle.
Un capital versé au titre de l’Incapacité Permanente Partielle, au titre du préjudice moral, de la perte de revenus,

Image qui désigne une flèche noire droite Appareils médicaux spécifiques :
Prothèses, chaussures orthopédiques, fauteuil roulant, lit médicalisé… :
Jusqu’à 50 000,00€

Image qui désigne une flèche noire droite Aménagement du domicile :
Jusqu’à 150 000,00€

Image qui désigne une flèche noire droite Aménagement du véhicule :
Jusqu’à 50 000,00€

Image qui désigne une flèche noire droite Assistance tierce personne :
Jusqu’à 45 000,00€ par an

Image qui désigne une flèche noire droite Frais funéraires :
Jusqu’à 7 500,00€



Image d'une flèche Plafond global : 1 000 000,00€ par victime assurée


Image d'une flèche Assistance












L'option arrêt de travail



Photo d'un dossier regardé à la loupe Un capital versé en cas d'incapacité de travail :


Image d'une flèche Couvre les maladies ou les accidents de la vie privée :

3 montants au choix :

Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 1 000,00€
Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 2 500,00€
Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 5 000,00€



Image d'une flèche Qui est couvert ?

Image qui désigne une flèche noire droite L'adhérent avec le statut de salarié,
Image qui désigne une flèche noire droite L'adhérent avec le statut de travailleur non salarié.



Image d'une flèche Ce qui n'est pas couvert :

Image qui désigne une flèche noire droite Les maladies professionnelles,
Image qui désigne une flèche noire droite Les accidents professionnels,
Image qui désigne une flèche noire droite Les grossesses pathologiques et maternité.



Image d'une flèche Prise d'effet des garanties :

Image qui désigne une flèche noire droite Aucun délai de carence pour les accidents de la vie privée,
Image qui désigne une flèche noire droite Après un délai de carence de 6 mois pour les maladies, et 12 mois pour les maladies redoutées.



Image d'une flèche Conditions d'application :

Image qui désigne une flèche noire droite La garantie s’exerce en cas d’arrêt de travail de plus de 90 jours, débutant après le délai de carence s’il y a lieu,
Image qui désigne une flèche noire droite Le montant souscrit est doublé, en cas d’arrêt de travail faisant suite à une maladie redoutée.
Versement possible jusqu’à 10 000,00€.



Image qui désigne une alerte Définies à l’article 16.4 des Conditions Générales :

Les maladies redoutées permettant un doublement du capital Arrêt de Travail sont celles définies dans la liste affections longues durées (ALD 30) établie par le ministre de la Santé et fixée par l’article D.322-1 du Code de la Sécurité Sociale » (actualisée par décrets, le dernier ayant eu lieu de 24 juin 2011).

Image qui désigne une flèche noire droite Accident vasculaire cérébral invalidant,
Image qui désigne une flèche noire droite Diabète de type 1 et diabète de type 2,
Image qui désigne une flèche noire droite Maladie d’Alzheimer et autres démences,
Image qui désigne une flèche noire droite Sclérose en plaques,
Image qui désigne une flèche noire droite Infarctus coronaire...



Image qui désigne une alerte A noter

Ne sont pas considérées comme maladies redoutées les ALD 31 et ALD 32.



Image d'une flèche Les limites de versement :

Image qui désigne une flèche noire droite Un seul versement du capital arrêt de travail sur 12 mois glissants,
Image qui désigne une flèche noire droite Un seul doublement du capital Arrêt de travail (ALD 30) par maladie redoutée, pendant toute la durée du contrat,
Image qui désigne une flèche noire droite Un seul versement du capital Arrêt de travail (ALD 31) et (ALD 32) pendant toute la durée du contrat (voir définitions ALD 31 et 32 en annexe).












L'option arrêt de travail avec licenciement



Photo d'un dossier regardé à la loupe Un capital versé en cas de licenciement :


La garantie Licenciement doit être souscrite dans le cadre de l’option "Arrêt de travail + licenciement".


Image d'une flèche 3 montants au choix :

Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 1 000,00€
Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 2 500,00€
Image qui désigne une flèche noire droite Capital maximum de 5 000,00€



Image d'une flèche Prise d'effet des garanties :

Image qui désigne une flèche noire droite Après un délai de carence de 12 mois pour l'option licenciement et l'extension doublement.



Image d'une flèche Conditions d'application :

Image qui désigne une flèche noire droite Pas de franchise : Versement immédiat après déclaration auprès de la compagnie.



Image d'une flèche Extension "doublement du capital licenciement" :

Image qui désigne une flèche noire droite Le montant peut être doublé en cas de souscription à l’extension "doublement du capital licenciement",
Image qui désigne une flèche noire droite Versement possible jusqu’à 10 000,00€ (si choix option licenciement 5 000,00€ x 2).



Image d'une flèche Les limites de versement :

Image qui désigne une flèche noire droite Un seul versement possible sur 24 mois glissants.



Image d'une flèche Les exclusions :

Image qui désigne une flèche noire droite Les fins de CDD (contrats à durée déterminée),
Image qui désigne une flèche noire droite Les fins de contrats intérimaires,
Image qui désigne une flèche noire droite Les fins de stages, contrats d’alternance, emplois saisonniers et contrats d’apprentissage,
Image qui désigne une flèche noire droite Les ruptures de contrats en cours ou à l’issue de la période d’essai,
Image qui désigne une flèche noire droite Les licenciements pour faute grave ou lourde,
Image qui désigne une flèche noire droite La rupture conventionnelle du contrat de travail,
Image qui désigne une flèche noire droite Toute forme de cessation d’activité dont la réglementation implique la non recherche d’un nouvel emploi, notamment : les contrats de solidarité, les accords FNE (préretraite progressive), les départs ou mises à la retraite et préretraite.
Image qui désigne une flèche noire droite Les démissions volontaires, légitimes ou non, même si elles sont indemnisées par les ASSEDIC,
Image qui désigne une flèche noire droite Les suppressions partielles ou totales d’activités notamment pour les assurés TNS (travailleurs non salariés).